Politique de confidentialité

L’utilisateur de "Enfances point info" reconnaît avoir pris connaissance et accepté la présente Politique en même temps qu'il a accepté les conditions générales d’utilisation de "Enfances point info". Si l’utilisateur est en désaccord avec ces termes, il est libre ne pas utiliser les sites, réseaux et services et de ne fournir aucune donnée personnelle.


Introduction

Nous sommes soucieuses de la protection des données personnelles et de la vie privée des utilisateurs de nos services, des personnes qui prennent contact avec nous comme de toute personne qui accède à nos sites internet et nos réseaux.
Nous nous engageons à faire au mieux pour que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de nos sites, www.enfances.info, mam.enfances.info, montpellier.enfances.info, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

En naviguant sur nos sites Internet, en remplissant un formulaire de demande d'information ou de demande d'accueil, en remplissant un formulaire de souscription à une newsletter, en utilisant nos services, en cliquant sur un lien publicitaire que nous vous présentons, vous nous transmettez des informations dont certaines sont de nature à vous identifier dites "données personnelles".

La présente Politique de confidentialité vous informe de la manière dont nous recueillons et traitons vos données personnelles. Nous vous invitons à la lire attentivement.

Important

Vous pouvez choisir d’accéder et de naviguer sur nos sites internet sans communiquer vos données personnelles.

Nous n’utilisons vos données personnelles que dans les cas prévus par la réglementation en vigueur :

  • L’exécution d’un contrat que nous avons conclu avec vous, et/ou
  • Le respect d’une obligation légale, et/ou
  • Votre consentement à l’utilisation de vos données, et/ou
  • L’existence d’un intérêt légitime à utiliser vos données
    - pour pouvoir communiquer avec des potentiels utilisateurs de nos services qui nous en font la demande, et/ou
    - pour améliorer la relation avec les utilisateurs de nos services et la qualité de nos services, et/ou
    - pour pouvoir analyser la fréquentation de nos sites et services, et/ou
    - pour analyser, mesurer et suivre le téléchargement et/ou la diffusion de nos médias, documents et outils, et/ou
    - pour prévenir la fraude ou garantir la sécurité du réseau et des informations de nos systèmes informatiques.

Qui est le responsable des traitements des données personnelles ?

La responsable des données personnelles mentionnées dans ce document est Magali Francescatti.

Francescatti Magali
14 rue des roitelets
Résidence le Lez - Bat B - Apt 57
34000 Montpellier - France

Quelles sont les données recueillies et dans quelles circonstances les collectons nous ?

Les données que vous nous transmettez directement

A l’occasion des différents contacts que nous avons avec vous, vous pouvez être amené à nous communiquer des informations qui vous concernent. Elles sont collectées notamment lors d'un envoi de formulaire, de l’inscription à une newsletter, de la création d’un compte sur nos sites et applications ou pour accéder à toute autre offre ou tout autre service.
Ces données sont notamment votre adresse e-mail et toute autre information que vous souhaitez porter à notre connaissance.

Les données que vous nous transmettez lors de nos relations contractuelles

Les données que nous recueillons à l’occasion de notre relation contractuelle avec vous lors de l'établissement de nos contrats de travail et d'accueil et/ou de nos contrats de services ou de nos contrats commerciaux et/ou de votre participation à des jeux-concours ou des événements que nous organisons.
Ces données sont notamment votre identite et toute autre information que vous souhaitez porter à notre connaissance.

Les données que nous recueillons automatiquement

Lors de chacune de vos visites sur nos sites, applications et services, nous recueillons des informations relatives à votre connexion et à votre navigation.
Différentes technologies peuvent être mises en œuvre pour recueillir ces données. Les principales sont le cookie et les données fournies par les appareils mobiles.

  • le cookie :

Un cookie est un fichier texte déposé lors de la consultation d’un site, d’une application ou d’une publicité en ligne et stocké dans un espace spécifique du disque dur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile. Les cookies sont gérés par votre navigateur Internet et seul l’émetteur d’un cookie peut décider de la lecture ou de la modification des informations qui y sont contenues.
Un cookie a une durée de validité limitée. Son dépôt et son stockage sur votre terminal se font dans le respect de la législation applicable et sous réserve des choix que vous avez exprimés.
Un cookie ne vous identifie pas personnellement. Il permet à son émetteur de reconnaître votre terminal et de collecter un certain nombre d’informations relatives à la navigation effectuée depuis ce terminal.
Les cookies ont plusieurs fonctions, telles que vous permettre de naviguer efficacement sur un site ou une application, se souvenir de vos choix, des biens et services que vous souhaitez acheter, vous proposer des contenus publicitaires pertinents en fonction de vos centres d’intérêts exprimés lors de votre navigation. Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies sur le site de la CNIL
Vous avez le contrôle sur les cookies et pouvez refuser l'utilisation de cookies en sélectionnant le paramètre approprié sur votre navigateur. La plupart des navigateurs vous expliquent comment arrêter d'accepter de nouveaux cookies, comment être averti lorsque vous recevez un nouveau cookie et comment désactiver ou supprimer des cookies existants. Veuillez noter, cependant, qu'en n'acceptant pas ou en supprimant l'utilisation de cookies, vous ne pourrez peut-être pas utiliser le site Web.

  • les données fournies par les appareils mobiles :

Certains appareils mobiles, en fonction des fonctionnalités que vous avez activées (par exemple : "Push" ou "Géolocalisation") lors du téléchargement d’une application que nous pourrions vous proposer, envoient des informations, notamment : modèle de votre téléphone, version de son système d’exploitation, type de connectivité, nom et version de l’application utilisée.
Ces données, nécessaires au bon fonctionnement des applications mobiles, sont traitées automatiquement par les éditeurs et les diffuseurs des applications proposées pour pouvoir vous fournir un service et des publicités adaptés aux caractéristiques techniques de votre appareil et mesurer l’audience de l'application. Nous n'avons aucun regard sur ce types de données et nous n'en assumons pas la responsabilité.

Données relatives aux mineurs

Nos produits et services s’adressent à des personnes majeures capables de souscrire des obligations contractuelles.

Données relatives à un tiers

Avant d’offrir à un tiers tout produit ou service que nous mettons à votre disposition ou que nous commercialisons, vous devez vous assurer que la personne concernée accepte que ses données personnelles, notamment son identité et ses coordonnées, nous soient communiquées.

Exclusion de toute donnée sensible

Nous ne collectons aucune donnée sensible vous concernant.
Sont considérées comme des données sensibles : l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses ou philosophiques, l’adhésion à un syndicat, les données relatives à la santé ou l’orientation sexuelle.
Si de telles informations nous étaient d’une manière ou d’une autre communiquées, elles seront supprimées.

Pour quelles finalités conservons nous vos données ?

Opérations necessaires à nos relations contractuelles

  • Reccueil et envoie d'informations en vue d'une éventuelle relation contractuelle
  • Reccueil et envoie d'informations en vue de la négociation, l'élaboration et la formation d'une relation contractuelle
  • Reccueil et envoie d'information necessaires le temps de la relation contractuelle
  • Reccueil d'avis et de recommandations
  • Enquêtes de satisfaction
  • Suivi post-contractuel

Opérations necessaires à la fourniture de produits ou services

  • Gestion des abonnements à nos newsletters et/ou alertes e-mails
  • Gestion de la fourniture de produit
  • Gestion de la fourniture et de la souscription à nos services

Relation clients

  • Reccueil d'avis et de recommandations
  • Enquêtes de satisfaction
  • Envoi d’informations sur la modification ou l’évolution de nos services
  • Gestion de l’exercice de vos droits sur vos données personnelles
  • Vérification du respect de la législation applicable, de nos contrats et conditions générales d’utilisation

Fonctionnement et optimisation de la navigation sur nos sites

  • Adaptation de la présentation de nos sites et applications aux préférences d’affichage de votre terminal
  • Mémorisation des informations relatives à des produits ou services que vous avez choisis sur notre site
  • Connexion automatique aux espaces réservés ou personnels de notre site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez antérieurement confiés
  • Mise à disposition d’outils de partage sur les réseaux sociaux

Analyse de la navigation de nos utilisateurs sur nos sites

Sur le site, nous utilisons des cookies aux fins de recueillir des données statistiques sur le site Web pour analyser comment nos utilisateurs naviguent sur nos sites, notamment les pages visitées, la durée de la visite des pages et les chemins empruntés par les visiteurs de notre site Web au fur et à mesure qu'ils passent de page en page. Ces cookies sont placés par notre domaine enfances.info.
A cette fin, nous utilisons Google Analytics.
Google Analytics est un service d'analyse Web fourni par Google, Inc., qui utilise des cookies pour vous aider. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de notre site Web (telles que votre adresse IP, l'URL visitée, la date et l'heure d'affichage de la page) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs aux États-Unis ou dans tout autre pays où Google maintient des installations. Votre adresse IP sera masquée en mettant à zéro le dernier octet de votre adresse IP avant qu'elle ne soit stockée par Google. Google utilisera cette information pour surveiller votre utilisation de notre site Web et pour compiler des rapports sur l'activité du site pour nous. En vertu de notre accord avec Google, Google n'est pas autorisé à utiliser ces informations à ses propres fins et ne peut transférer ces informations à des tiers que lorsque la loi l'exige, ou lorsque ces tiers traitent des informations pour le compte de Google.

Durée de conservation des données

Nous conserverons vos données personnelles pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou pendant la durée de conservation minimale prévue par la législation applicable.

Comment nous pouvons partager des données personnelles

Nous pouvons partager les données personnelles que nous recueillons et recevons sur une base de besoin avec les tiers suivants :

  • Prestataires de services de paiement en ligne lorsque vous effectuez un achat à partir de nos sites,
  • Les sous-traitants qui assurent des prestations pour notre compte, notamment :
    - Mise à disposition et personnalisation de services
    - Gestion de formulaires et de newletters
    - Réalisation d’opérations de maintenance et de développements techniques
    - Fourniture de solutions analytiques ou de statistiques de mesure d’audience
    L’accès de nos sous-traitants à vos données se fait sur la base de relations contractuelles faisant mention des obligations leur incombant en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des données.
  • Les plates-formes de réseaux sociaux :
    L’utilisation des réseaux sociaux pour interagir avec nos sites, nos services et applications (notamment les boutons "partager" de Facebook, Twitter, Google+) est en effet susceptible d’entraîner des échanges de données entre nos sites et ces réseaux sociaux.
    Par exemple, si vous êtes connecté au réseau social Facebook et que vous consultez une page d'un de nos sites, Facebook est susceptible de collecter cette information. De même, si vous consultez un article sur un de nos sites et que vous cliquez sur le bouton "tweeter", Twitter collectera cette information.
    Nous vous invitons donc à consulter les politiques de gestion des données personnelles des différents réseaux sociaux pour avoir connaissance des collectes et traitements qu’ils effectuent sur vos données.
  • Nos partenaires commerciaux
    Ils font la promotion de produits ou services pour leur propre compte ou pour celui d’annonceurs publicitaires. Nous attirons votre attention sur le fait que si vous décidez de souscrire aux produits ou services de nos partenaires commerciaux et vous les laissez accéder à certaines de vos informations, notamment en vous connectant à leurs sites ou applications, leurs politiques de confidentialité et leurs dépôts de cookies vous sont opposables. Nous n’avons aucun contrôle sur la collecte ou le traitement de vos données mis en œuvre par nos partenaires commerciaux sur leur propre plate-forme.
  • Autorités publiques compétentes ou autres tiers, si requis par la loi ou raisonnablement nécessaire pour protéger les droits, la propriété et la sécurité de nous-mêmes ou d'autrui.

Nous ne vendons pas, ne louons pas ni n'échangeons vos données personnelles.

Comment nous protegeons vos données personnelles

Nous faisons au mieux pour protéger vos données personnelles contre la destruction accidentelle, illégale ou non autorisée, la perte, l'altération, l'accès, la divulgation ou l'utilisation non consentie ou frauduleuse.
Cependant, en raison de la nature inhérente d'Internet, nous ne pouvons pas garantir que les communications entre vous et nous ou les informations personnelles stockées sont absolument sécurisées.
Nous vous informerons de toute violation de données susceptible d'avoir des conséquences défavorables pour votre vie privée conformément à la loi applicable.

Vos droits en matière d’accès à vos données personnelles

Vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles et de demander qu’elles soient rectifiées, complétées ou mises à jour. Vous pouvez également demander l’effacement de vos données ou vous opposer à leur traitement, à condition de justifier d’un motif légitime.
Vous pouvez enfin formuler des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.

Vous pouvez exercer vos droits auprès de la responsable des données, Magali Francescatti, par voie postale uniquement, à l'adresse :

Francescatti Magali
14 rue des roitelets
Résidence le Lez - Bat B - Apt 57
34000 Montpellier - France

Votre courrier doit être accompagné d'un justificatif de votre identité et de vos coordonnées postales et téléphoniques, sinon il ne sera pas traité.
Avant de répondre à votre demande, nous sommes susceptibles de vérifier votre identité et/ou vous demander de nous fournir davantage d’informations pour répondre à votre demande. Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans un délai raisonnable et, en tout état de cause, dans les délais fixés par la loi.
Nous vous informons que nous serions en droit, le cas échéant, de nous opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).

En cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)

Vos droits en matière d’acceptation et de gestion des cookies

L’enregistrement d’un cookie sur votre terminal de navigation est subordonné à votre volonté.
Vous pouvez à tout moment modifier vos choix en matière d’acceptation ou de refus des cookies déposés sur votre terminal, soit sur votre navigateur, soit en ligne auprès de différents opérateurs.
Afin de gérer les cookies au plus près de vos souhaits, nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.

Faire vos choix sur votre navigateur

Vous pouvez paramétrer votre logiciel de navigation soit de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré, soit à accepter ou refuser systématiquement l’enregistrement de cookies dans votre terminal.
Nous vous alertons sur le fait que tout paramétrage sur votre logiciel de navigation concernant le refus des cookies techniques et de fonctionnalités sera susceptible d’altérer votre confort de navigation sur nos sites Internet, voire d’empêcher l’utilisation de certains de nos services nécessitant l’utilisation de ces mêmes cookies.
Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos sites Internet et de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

  • Microsoft Internet Explorer http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
  • Microsoft Edge https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy
  • Apple Safari http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
  • Google Chrome http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
  • Mozilla Firefox http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
  • Opera http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
  • Cookies Flash de Adobe Flash Player
    Adobe Flash Player est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique Flash. Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, Adobe Flash Player gère ces informations et vos choix par une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation.
    Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr.
  • "Do not track "
    Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux sites Web que vous ne souhaitez pas être suivi (option « Do not track »).
    - Microsoft Internet Explorer http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/use-tracking-protection#ie=ie-11
    - Microsoft Edge https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy
    - Apple Safari http://support.apple.com/kb/PH11952
    - Google Chrome https://support.google.com/chrome/answer/114836?
    - Mozilla Firefox https://support.mozilla.org/fr/kb/comment-activer-option-ne-pas-pister
    - Opera http://help.opera.com/Windows/12.10/fr/notrack.html

(ces adresses ne sont pas garanties fonctionnelles)

Faire vos choix en ligne

Pour les cookies de mesure d’audience et les cookies analytiques

Si vous ne souhaitez pas que nos sites et nos services enregistrent des cookies dans votre navigateur à des fins de mesures d’audience, vous pouvez consultez pour plus d'information le lien de Google Analyticshttps://tools.google.com/dlpage/gaoptout

Pour les cookies "Réseaux sociaux"

Nous sommes susceptibles d'utiliser les boutons de partage Facebook, Twitter, Pinterest, Google+ et LinkedIn.

  • Pour gérer vos données sur Facebook https://www.facebook.com/help/cookies/
  • Pour gérer vos données sur Twitter https://support.twitter.com/articles/20170518-utilisation-des-cookies-et-des-technologies-similaires-par-twitter
  • Pour gérer vos données sur Pinterest https://policy.pinterest.com/fr/cookies
  • Pour gérer vos données sur Google+ https://policies.google.com/privacy?hl=fr#infochoices
  • Pour gérer vos données sur Linkedin https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy

(ces adresses ne sont pas garanties fonctionnelles)

Désactiver ces cookies empêche toute interaction avec les réseaux sociaux.

Mise à jour de la politique de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour cette déclaration politique de confidentialité de temps en temps. Nous vous informerons de tout changement important à cette déclaration de confidentialité sur le site Web ou par le biais d'autres canaux de communication appropriés. Toutes les modifications entrent en vigueur à compter de la date de publication, sauf disposition contraire dans la notification.

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez également consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) www.cnil.fr.